Henry Mornard (1859 - 1928)

Henry Mornard

Dreyfusard

Magistrats et avocats

Avocat de Lucie Dreyfus pour la cassation de la condamnation de 1894, avocat d'Alfred Dreyfus pour la révision du jugement de Rennes , Henry Mornard était né dans l'Aisne, à Saint-Quentin, le 31 octobre 1859.

Fils d'un avoué, docteur en droit, il s'inscrit au barreau de Paris en 1886. Il collabore avec deux avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, maîtres Bouchié de Belle et Roger-Marvaize. En 1889, il épouse la fille du second et est désigné comme premier secrétaire de la conférence du stage des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation ; à la rentrée de 1891, son discours énonce que les hommes sont les serviteurs des institutions

Successeur de son beau-père en mai 1892, il est recommandé pour défendre la cause de Zola après sa première condamnation devant la cour d'assises de Paris. Le 2 avril 1898, la Cour casse le jugement au motif que le ministre de la Guerre n'était pas qualifié pour se plaindre que l'écrivain ait dénoncé un jugement par ordre, le conseil de guerre de Paris étant seul attaqué. Il accepte ensuite de représenter Lucie Dreyfus, tutrice de son mari condamné, pour demander la cassation du jugement de 1894. S'il est abreuvé, six mois durant, de lettres de menaces de mort, sa requête d'une enquête supplémentaire est agréée le 29 octobre 1898. L'utilisation dans la procédure d'une correspondance entre Esterhazy et son avocat lui vaut une plainte du bâtonnier des avocats de Paris et un refus de son ordre « de donner suite à l'incident, à raison des circonstances spéciales de l'espèce ».

Daté du 24 avril 1899, son mémoire pour la première cassation dépasse 600 pages et demande qu'il soit mis fin « à un martyre qui n'a que trop duré » tout en acceptant un renvoi devant un second conseil de guerre du « loyal soldat qui, poursuivi jusque dans sa prison par des haines d'un autre âge, (...) a subi les pires tortures pour sauver l'honneur de son nom ». Après la seconde condamnation, le 10 septembre, Me Mornard s'entretient avec le président du Conseil et suggère la grâce avant qu'un nouveau pourvoi soit déposé « de nature à liquider définitivement l'affaire et à laver, une fois pour toutes, nos annales judiciaires de cette souillure ».

S'il déconseille, en juin 1901 et juin 1902, des pourvois sans faits nouveaux, il présente, en novembre 1903, la seconde requête en révision, dépose un mémoire en janvier 1904 et signe, le 25 avril 1905, le mémoire pour la seconde cassation, préparé en étroite liaison avec son client. Sur plus de 700 pages, Me Mornard demande à la Cour de statuer au fond sans renvoi puisque l'acquittement d'Esterhazy empêche qu'il soit « procédé à des débats oraux entre toutes les parties » et puisqu'il ne peut être prononcé de renvoi « si l'annulation de l'arrêt à l'égard d'un condamné vivant ne laisse rien subsister qui puisse être qualifié crime ou délit ». Son argumentation, plaidée une dernière fois du 5 au 7 juillet 1906 devant les chambres réunies de la Cour de cassation, débouche sur l'arrêt de réhabilitation du 12 juillet 1906.

Élu le 24 juillet 1913 à la présidence de son ordre, il rappelle qu'il a travaillé « au progrès du droit et à l'élimination de l'arbitraire ». Il quitte l'Ordre en 1925 et meurt, tertiaire de Saint-François, en 1928, considérant que sa vie « n'aura point passé sans un peu d'utilité pour le bien public ».