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Le processus de révision

Le processus de révision

Des objectifs clairs : toute la lumière, toute la vérité

Le 4 décembre 1903, dans La Petite République, exprimant par anticipation sa réticence devant une cassation avec renvoi qui laisserait le dernier mot aux coteries militaires et à l'esprit de caste, Jaurès se prononce sur la procédure : « il faut que la vérité soit connue ; c'est que le devoir de la Cour de cassation, comme l'intérêt suprême de l'innocent condamné, sera de pousser l'enquête jusqu'à ce que toutes les obscurités aient été dissipées. Quelque probant que soit le nouveau dossier, il ne dispensera pas les juges d'un effort décisif pour résoudre tous les problèmes (...) Il ne suffit pas que l'innocent soit réhabilité légalement. Il faut encore écraser dans tous les coins restés obscurs de l'affaire les nids d'où pourraient éclore des mensonges nouveaux et des légendes nouvelles. Toute l'enquête, toute la lumière, toute la vérité, tel doit être le mot d'ordre de ceux qui veulent donner à la conscience du pays la sécurité définitive ».

Le 24 décembre, épatée à la vue de tant de faux, la commission de révision émet à l'unanimité un avis favorable à la révision ; le 25, le ministre écrit au procureur général pour lui signaler deux faits de nature à établir l'innocence du condamné, un faux par altération d'écriture, un faux par modification de date. Manuel Baudoin rédige son réquisitoire jusqu'au 17 janvier 1904 et conclut à la recevabilité de la demande de révision, à la cassation du jugement de Rennes et à un éventuel supplément d'information. Appuyées sur des expertises savantes, les conclusions de l'avocat d'Alfred Dreyfus sont déposées le 30 janvier ; elles se complètent, le 1er février, d'un mémoire de 40 pages du capitaine qui affirme que ni le bordereau ni le dossier secret ne comportent « la moindre présomption » contre lui mais qu'il subsiste « la preuve formelle, absolue, de la culpabilité d'Esterhazy ».

L'instruction de la Cour de cassation

Après deux jours de débats en audience publique, la Cour de cassation déclare recevable la demande de révision et décide d'une instruction supplémentaire qui commence trois jours plus tard. À partir du 8 mars, la Cour obtient la communication de toutes les pièces comme de celles des affaires connexes et du dossier secret diplomatique. V. Duclert a pu préciser que les documents de l'armoire scellée à l'état-major ont été dépouillés jusqu'au 15 mars, le grand dossier secret jusqu'au 29 mars et les 220 pièces diplomatiques présentées le 18 juin. Après avoir eu communication d'un rapport d'officiers généraux excluant que certains termes du bordereau puissent avoir été utilisés par un artilleur, et avoir entendu d'autres experts ainsi qu'Alfred Dreyfus, la chambre criminelle de la Cour clôt son instruction le 28 novembre 1904.

Aux yeux du capitaine, elle avait « complètement et définitivement ruiné toutes les prétendues charges relevées contre (lui) et avait mis à nu tous les actes criminels de (ses) accusateurs » ; les procédés de ceux-ci avaient été simples : suppression ou dissimulation des pièces favorables, transformation de documents ou fabrication de faux complets. En déposant devant la Cour; le capitaine Targe annonça que son ministre lui avait prescrit de signaler ces agissements afin qu'ils soient flétris par la Cour et que le retour en soit à jamais impossible. L'achèvement de la procédure poursuivit ce but.

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Le procureur général Baudoin

Pièces de la procédure de révision